Exoneration d'impôt - Villa Sylvania
3 participants
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Exoneration d'impôt - Villa Sylvania
Bonjour,
merci pour vos renseignements.
Pour le bâtiments B de la Villa Sylvania, nous seront enfin livrés en mi-novembre.
Si j'ai bien compris, quand nous allons remplir le document pour l'exonération des impôts fonciers qui est bien évidemment à envoyer sous 90 jours, nous seront tranquille pour l'année 2015 et 2016 ?
Merci pour votre réponse
merci pour vos renseignements.
Pour le bâtiments B de la Villa Sylvania, nous seront enfin livrés en mi-novembre.
Si j'ai bien compris, quand nous allons remplir le document pour l'exonération des impôts fonciers qui est bien évidemment à envoyer sous 90 jours, nous seront tranquille pour l'année 2015 et 2016 ?
Merci pour votre réponse
Gwen91700- Messages : 36
Date d'inscription : 16/10/2014
Age : 39
Ville actuelle : Savigny sur orge
Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania
Oui nous seront tranquille 2015-2016, mais il y aura tout de même la part les ordures à payer sur la taxe foncière ! ce n'est pas une exo à 100% mais c'est déjà cela ! on trouve le cerfa très facilement sur internet !...j'espère que cela sera re-précisé dans la notice d’accueil que l'on doit nous distribuer à la remise de cléfs, juste au cas ou
cilyne94- Messages : 47
Date d'inscription : 24/09/2013
Ville actuelle : villeneuve saint georges
Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania
Bonjour, oui c'est bien ça 2015-2016
Lors de la remise des clés icade nous a donné les feuilles vierges à remplir pour l’exonération.
Lors de la remise des clés icade nous a donné les feuilles vierges à remplir pour l’exonération.
Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania
Ah merci Mangue c'est bon a savoir, j'espère que Sogeprom aura la même démarche ...c'est la moindre des choses
cilyne94- Messages : 47
Date d'inscription : 24/09/2013
Ville actuelle : villeneuve saint georges
Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania
oui normalement ils doivent nous le fournir avec le dernier courrier des relevés de fonds
Merci à vous
Merci à vous
Gwen91700- Messages : 36
Date d'inscription : 16/10/2014
Age : 39
Ville actuelle : Savigny sur orge
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