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Exoneration d'impôt - Villa Sylvania

3 participants

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Exoneration d'impôt - Villa Sylvania Empty Exoneration d'impôt - Villa Sylvania

Message  Gwen91700 Jeu 16 Oct - 9:27

Bonjour,

merci pour vos renseignements.

Pour le bâtiments B de la Villa Sylvania, nous seront enfin livrés en mi-novembre.

Si j'ai bien compris, quand nous allons remplir le document pour l'exonération des impôts fonciers qui est bien évidemment à envoyer sous 90 jours, nous seront tranquille pour l'année 2015 et 2016 ?

Merci pour votre réponse

Gwen91700

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Exoneration d'impôt - Villa Sylvania Empty Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania

Message  cilyne94 Jeu 16 Oct - 11:20

Oui nous seront tranquille 2015-2016, mais il y aura tout de même la part les ordures à payer sur la taxe foncière ! ce n'est pas une exo à 100% mais c'est déjà cela ! on trouve le cerfa très facilement sur internet !...j'espère que cela sera re-précisé dans la notice d’accueil que l'on doit nous distribuer à la remise de cléfs, juste au cas ou Very Happy

cilyne94

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Exoneration d'impôt - Villa Sylvania Empty Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania

Message  mangue Jeu 16 Oct - 11:24

Bonjour, oui c'est bien ça 2015-2016
Lors de la remise des clés icade nous a donné les feuilles vierges à remplir pour l’exonération.
mangue
mangue
Admin

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http://www.quartierdesjoncsmarins.com

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Exoneration d'impôt - Villa Sylvania Empty Re: Exoneration d'impôt - Villa Sylvania

Message  cilyne94 Jeu 16 Oct - 11:29

Ah merci Mangue c'est bon a savoir, j'espère que Sogeprom aura la même démarche ...c'est la moindre des choses

cilyne94

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Ville actuelle : villeneuve saint georges

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Message  Gwen91700 Sam 18 Oct - 12:02

oui normalement ils doivent nous le fournir avec le dernier courrier des relevés de fonds Wink

Merci à vous

Gwen91700

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